Pendant plusieurs années, lorsque les assureurs ont décidés de restreindre, leur conditions de souscriptions de leur contrats automobiles, suite à une dérive du nombre d’accidents et du coût de ceux-ci. Ce qui à eu comme conséquence, des pertes financières importantes pour tout les assureurs, mutuelles, et courtiers de France.
Car auparavant, il était très simple d’assurer une voiture et de résilier son contrat et ne pas assurer sa voiture pendant 2 ans et effectuer de nouveau une adhésion de contrat automobile. Mais devant la multiplication des accidents auto qui arrivaient dans les 15 jours suivant l’adhésion au contrat les assureurs, ont sortit leurs statistiques et ce sont aperçu que beaucoup d’assuré roulait sans contrat d’assurance, et lorsqu’ils avaient un sinistre ou un accident proposait au véhicule adverse, de signer un constat amiable, quelques jours après le choc, le temps de pouvoir souscrire un nouveau contrat d’assurance.
Cette dérive, qui pendant des années à creuser le déficit de cette branche automobile de l’assurance. Donc tout les assureurs, un par un, ont donc décidé de durcir leur conditions d’adhésion de leurs contrats auto.
Donc, la ou les mutuelles et assureur acceptait sans problème d’assurer une voiture dont la carte grise était établit au nom de l’assuré depuis, par exemple plus d’un an, et l’assuré souhaitant couvrir sa voiture ne disposait d’un relevé d’information qui précisait que sont contrat était résilié depuis 6 mois. Cela voulait dire que le client avait volontairement résilié son contrat depuis plusieurs mois et que celui n’était plus assuré.
Si autrefois il n’y avait pas de suspicion auprès des nouveaux clients, les fait et les résultats techniques ont fait que les assureurs ont tiré la sirène d’alarme en prenant une décision radicale de refuser systématiquement d’assureur un véhicule dont la carte grise avait été changer au nom du nouveau propriétaire depuis plus 3 mois, et qui ne disposait pas de relevé d’information justifiant que le véhicule ait été assuré depuis la date de changement de la carte grise.
La loi sur l’obligation d’assurance auto
Cette disposition visant a démasquer les assurés roulant sans assurance, et voulant effectuer des fausses déclarations sur la date de survenance du sinistre, a permis aux assureurs de ne plus assurer ce type de clients. En rappelant aux assuré que selon la loi et le code des assurances loi sur l’obligation d’assurance automobile
Mais pour les clients honnêtes qui avait arrêté leur contrat car le véhicule nécessitait des grosses réparations et qui souhaitait réassurer, leur voiture après une interruption de quelques mois cela n’était plus possible.
Solution après une interruption d’assurance
C’est pour cela que l’ assurance auto temporaire qui avait été créé uniquement pour les professionnels, effectuant de l’import export de voiture, à été élargit aux particuliers avec des conditions d’adhésions souples, qui permet de couvrir son auto de 1 jours à 90 jours.
Ce sont des contrats a durée ferme et qui s’arrêtent automatiquement, au bout du nombre de jours souscrit. Contrairement aux contrats auto classique qui sont reconduit tacitement d’années en années.
